CAPSILICE
Présentation de la marque CAPSILICE
Déposée le 1 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAPSILICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPSILICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSILICE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.
LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560892 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730138 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-07